La société L.E. DRONE 88 SAS est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Protection des modèles 3D : Une attention particulière est portée sur les modèles de figurines (Cani-Mood, Neko-Mood) et accessoires créés par L’Atelier Patounes. Ces créations sont des œuvres de l’esprit protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, et notamment toute copie, scan 3D ou tentative de reproduction physique des modèles vendus, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de L.E. DRONE 88 SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.