Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par la société L.E. DRONE 88 SAS, exerçant sous le nom commercial « L’Atelier Patounes » (ci-après « le Vendeur »), auprès d’acheteurs non professionnels (ci-après « le Client »), désirant acquérir les produits proposés à la vente sur le site internet www.latelier-patounes.fr
Ces produits incluent notamment : figurines décoratives (Zani-Mood), gamelles (Zani-Bowl), porte-clés (Zani-Key) et lithophanies (Zani-Light).
Les produits sont fabriqués de manière artisanale dans les Vosges par impression 3D.
Le Client a la possibilité de passer commande en ligne. Pour les produits personnalisés (Zani-Mood, Zani-Bowl, etc.), le Client s’engage à fournir des informations exactes (orthographe du nom, choix des couleurs). Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des erreurs de saisie par le Client (ex: faute de frappe dans le nom du chien gravé) et des conséquences en termes de non-conformité.
Les produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprimés TTC en Euros (€). Les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés avant la validation de la commande.
Le prix est payable comptant, en totalité au jour de la passation de la commande par le Client. Le paiement s’effectue par voie sécurisée.
8.1 Produits non personnalisés Pour les produits standards (ne comportant aucune personnalisation de nom, couleur spécifique ou caractéristique unique), le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.
8.2 Exclusion pour les produits personnalisés Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés. Par conséquent, aucun droit de rétractation ou de remboursement ne s’applique aux produits des gammes Zani-Mood (colorisés sur demande), Zani-Bowl (avec nom), Zani-Key ou Zani-Light fabriqués sur mesure.
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, conformément aux dispositions légales. En cas de défaut de fabrication avéré (hors casse liée au transport ou mauvaise utilisation), le Client peut renvoyer le produit pour réparation ou remplacement.
Le contenu du site (structure, textes, images, et surtout les modèles 3D originaux des figurines) est la propriété du Vendeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle, et toute tentative de copie, scan ou refonte des modèles 3D achetés est strictement interdite.
Les données nominatives fournies par le Client sont nécessaires au traitement de sa commande et à l’établissement des factures. Elles ne sont jamais revendues à des tiers.
Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.